Informations légales
Mentions légales
Éditeur du site
Le présent site est édité par :
Le Patio Numérique
Société par actions simplifiée (SAS) au capital de 1 000 euros
Siège social : 227 avenue de Fronton
31200 Toulouse
France contact [arobase] lepationumerique.com 05 82 95 49 69
- SIREN
- 500 615 042
- SIRET du siège social
- 500 615 042 00057
- RCS
- Toulouse 500 615 042
- N° TVA intracommunautaire
- FR55500615042
- Code APE
- 6201Z — Programmation informatique
- Président
- BLUE BIRD SYSTEM, représentée par Marc Penella
- Directeur de la publication
- Marc Penella
Conception et réalisation
Le site a été conçu et réalisé par Le Patio Numérique.
Hébergement
Le site est hébergé par :
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site, notamment les textes, éléments graphiques, logos, photographies, illustrations, vidéos, interfaces, bases de données et éléments techniques, est protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.
Sauf autorisation préalable et écrite de Le Patio Numérique, toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, des contenus du site est interdite, sous réserve des exceptions prévues par la législation applicable.
Responsabilité
Le Patio Numérique veille à fournir sur ce site des informations aussi exactes et à jour que possible. Toutefois, ces informations sont fournies à titre indicatif et peuvent évoluer.
Le Patio Numérique ne saurait être tenu responsable des dommages résultant d’une interruption ou d’un dysfonctionnement du site, de l’utilisation des informations qui y sont présentées ou de l’accès à des sites tiers par l’intermédiaire de liens hypertextes.
Données personnelles
La simple consultation du site ne donne lieu, à ce jour, à aucune collecte de données personnelles directement par Le Patio Numérique.
Le site ne comporte pas de formulaire de collecte de données personnelles.
Lorsqu’un utilisateur choisit de contacter Le Patio Numérique par e-mail ou par téléphone à partir des coordonnées disponibles sur le site, les données qu’il communique peuvent être traitées afin de répondre à sa demande et d’assurer le suivi des échanges.
Les informations relatives à ces traitements et aux droits des personnes concernées sont détaillées dans la Politique de confidentialité, accessible depuis toutes les pages du site.
Pour toute question relative à la protection des données personnelles ou pour exercer ses droits :
contact [arobase] lepationumerique.com
L’utilisateur dispose également du droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) (nouvelle fenêtre).
Droit applicable
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.
Dernière mise à jour : octobre 2026.
Une question sur ces mentions ?
Nous répondons volontiers à toute demande concernant le site, son contenu ou le traitement de vos données personnelles.
Écrivez-nous, nous promettons une réponse rapide.